sic! 2/2008, p. 130 (rés.), « Choco Star » (recte : « Choco Stars ») ; motifs absolus d’exclusion, signe appartenant au domaine public, signe descriptif, indication publicitaire, chocolat, star, étoile ; art. 2 lit. a LPM.
Le signe « Choco Stars » se décompose en deux éléments: « Choco » et « Stars ». Le mot « Choco » sera directement assimilé par la majorité des consommateurs suisses de toutes les régions linguistiques au mot chocolat. Le mot stars sera, quant à lui, immédiatement rattaché à des personnalités célèbres. La combinaison de ces deux éléments sera comprise, au moins des consommateurs francophones, comme les stars du chocolat. Les autres significations du mot « Choco » ne s'imposent pas spontanément à l'esprit du consommateur pour des produits chocolatés (c. 3.1). Le signe « Choco Stars » en lien avec des produits de confiserie et des chocolats constitue une banale indication qualitative et publicitaire du produit. Il appartient donc au domaine public (art. 2 lit. a LPM). Il importe peu que la recourante indique renoncer à vendre des chocolats en forme d'étoile ou emballés en forme d'étoile, car le signe litigieux est examiné uniquement en lien avec les produits et services revendiqués (c. 3.2).