Les
spécialistes, qui accordent une attention accrue au signe
« Apotheken Cockpit », y reconnaissent la désignation
d’un logiciel d'information, d'analyse ou de gestion pour
l'exploitation des pharmacies (c. 6.5). Il convient donc d’examiner
si, compte tenu du contexte dans lequel la marque est utilisée en en
tenant compte des connaissances, de la compréhension et des attentes
du public cible un sens directement descriptif se dégage (c. 7). Certains produits ou services, comme les supports de données
enregistrés (classe 9), les produits de l’édition (classe 16), ou
les divertissements (classe 41), peuvent tirer leur valeur d'un contenu particulier qui motive habituellement leur achat, les indications qui
se réduisent à une simple désignation du thème (du contenu)
possible des produits ou des services concernés sont refusées à
l’enregistrement. . Puisque la classification de
Nice, selon laquelle les produits et services sont classés au moment
de la demande, est fondée exclusivement sur des caractéristiques
physiques, externes et que des informations contextuelles quant à
leur contenu ne peuvent pas être ajoutées, le caractère distinctif
des marques de produits et services liés au contenu ne devrait pas
être soumis à des exigences excessives (c. 7.1). En l’espèce, le
signe « Apotheken Cockpit » n’est pas compris
directement et sans effort de réflexion important comme un « outil
logiciel d'information, d'analyse ou de gestion pour l'exploitation
des pharmacies » pour les produits et services suivants :
« supports de
données magnétiques et optiques, en particulier bandes sonores,
cassettes, CD, DVD et disques optiques, bandes audionumériques,
bandes vidéo, tous les produits précités enregistrés; fichiers
vidéo, audio, d'images et textes téléchargeables; films
enregistrés et films vidéo; fichiers audio et vidéo
(téléchargeables) pour la transmission par podcasts »
en classe 9 (c. 7.1), « produits
imprimés, en particulier journaux en tous genres, livrets, livres,
livres de poche, textes écrits, papillons, affiches, textes de
conseils et informations, matériel d'instruction et d'enseignement
(à l'exception des appareils); éléments transparents comportant
des graphiques et/ou textes imprimés (articles de papeterie);
documents pour la rétroprojection; autres documents écrits et
graphiques; matériel publicitaire »
en classe 16, ainsi que « formation
continue d'employés; enseignement et formation, cours par
correspondance, création de supports de données pour des tiers
comprenant des fichiers audiovisuels, audio et d'images »
en classe 41 (c. 7.2). En revanche, le signe « Apotheken
Cockpit » sera compris comme désignant un « outil
logiciel d’information, d’analyse ou de gestion pour
l’exploitation des pharmacies », et sera donc descriptif,
pour les « programmes d’ordinateur » en classe 9 ainsi
que pour les services en classe 42 (c. 7.3). Il n’existe pas de
besoin de libre disposition pour les produits et services admis en
classe 9, 16 et 41 (c. 8.3). Le recours est partiellement admis (c.
10). [AC]