sic! 11/2008, p. 808 (rés.), « Teddybär (fig.) » ; motifs absolus d’exclusion, signe appartenant au domaine public, signe banal, ours en peluche, cœur, provenance commerciale, égalité de traitement ; art. 2 lit. a LPM.
Le signe de la recourante est un « teddy bear », soit la représentation d'un ours en peluche la plus appréciée et la plus célèbre (c. 3). Les« teddy bear » sont aujourd'hui présents sur le marché sous toutes les formes (porte-clés, sac à dos, etc.), de sorte que peu sortent de l'ordinaire. Leurs adeptes sont des adultes autant que des enfants et le public concerné est donc très large. Le signe de la recourante représente un « teddy bear » sous sa forme habituelle et n'est par conséquent ni inattendu, ni original (c. 3.1). Les contours du signe concerné sont réalisés en traitillé et un cœur est dessiné sur la poitrine du « teddy bear ». Un trait passe au-dessus, de sorte qu'un observateur très attentif pourrait penser que le cœur est dans le « teddy bear » et non sur celui-ci. L'élément prédominant demeure le« teddy bear » lui-même et ni les contours en traitillé, ni le cœur de forme inhabituelle qui figure sur sa poitrine ne parviennent à conférer à l'impression d'ensemble un caractère individuel, inattendu ou une quelconque originalité, de sorte que le consommateur percevrait ce signe comme une indication de provenance économique (c. 3.2). La recourante se prévaut à tort de l'égalité de traitement, car l'une des deux marques invoquées, enregistrée en 1952, n'est pas représentative de la pratique actuelle alors que l'autre n'est pas comparable avec le signe de la recourante (c. 4).
