L’examen
de la diversité des formes de produits sur le marché doit être
effectué en lien avec le public suisse. Les recherches effectuées
sur des sites datés proposant des produits en suisse sont recevables
mais la compilation d’images non datées de produits d’origine
inconnue n’a pas de force probante (c. 5.2). Le signe « Hund »
représente un chien debout au corps rond, à la tête
surdimensionnée et aux membres allongés (c. 6.2). La forme de
chien, qu’elle soit fidèle à la nature ou fantaisiste, est très
répandue dans les jouets. En conséquence, il est difficile pour un
signe représentant un chien de s’éloigner de ce qui est usuel. Le
signe « Hund » ne se distingue pas suffisamment de ce qui
est usuel dans la branche pour être reconnu comme indiquant une
provenance industrielle. Le signe « Hund » se distingue
cependant de l’usuel pour les « jouets pour la baignade,
jouets pour l’eau, jouets gonflables, personnages de jeu en
plastique, personnages de jeu en caoutchouc ». Ces jouets ont
en effet généralement une surface lisse sans fourrure, des formes
simplifiées et des visages dessinés sommairement. La forme de chien
fait cependant l’objet d’un besoin de libre disposition pour
l’ensemble de ces produits et l’enregistrement doit être refusé
pour cette raison (c. 6.2).
Le
signe « Elfe » représente un personnage féminin
disposant d’ailes transparentes ressemblant à celles des insectes
et faisant penser à un elfe. Les personnages de conte tels que les
elfes ou les fées sont particulièrement appréciés et présentés
souvent de la même manière, soit avec une taille exagérément
petite, de longues jambes et de petits pieds. Ces personnages ont
également souvent des ailes translucides, des vêtements faits de
feuilles, les cheveux roux ainsi que les yeux verts. La position de
l’elfe dans le signe « elfe », debout et les ailes
déployées, est également usuel. Le signe « Elfe »
n’est pas reconnu par les destinataires comme une indication de
provenance industrielle et son enregistrement doit être refusé
(c. 6.3).
Le
signe « Pelz » représente un animal fantaisiste debout
couvert d’une fourrure ébouriffée sur le dos. Son ventre est
rond, et sa tête disproportionnée par rapport à son corps et en
particulier ses membres. Son expression est triste et son regard de
côté. S’il présente certaines similarités avec les diverses
figurines de hérisson, celles-ci les représentent généralement en
boule ou à quatre pattes avec des piquants plus facilement
reconnaissables. De plus, son air triste diffère des autres
représentations de hérissons, d’ordinaire joyeuses. En
conséquence, le signe « Pelz » se distingue de ce qui
est usuel dans les jouets pour enfants. Il dispose donc d’une force
distinctive et peut être enregistré (c. 6.4).
La
recourante invoque ensuite l’égalité de traitement. De nombreux
signes sont trop anciens pour refléter la pratique actuelle, ou ne
sont pas comparables aux signes revendiqués (c. 7.2). Le fait
que les signes aient été enregistrés en tant que marques
communautaires n’a pas d’effet préjudiciel (c. 8). Le
recours est admis pour le signe « Pelz », et rejeté pour
les signes « Hund » et « Elfe ». [YB]