Sic! 4/2019 p. 265 (rés.) «Hirsch/ApfelHirsch » ; Motifs d’exclusion relatifs, marque verbale, grand public, degré d’attention légèrement accru, similarité des produits ou services, identité des produits ou services, reprise d’une marque antérieure, similarité des signes sur le plan sémantique, force distinctive normale, risque de confusion, terme fantaisiste, pomme, fruit, marque de série, langue nationale allemand ; art. 3 al. 1 lit. c LPM.
![« [Apfel] (fig.) »](https://jurisprudence-pi.ch/files/images/apfel.jpg)
« [Apfel] (fig.) »
Marque(s) attaqué(s) |
Marque(s) opposante(s) |
|---|---|
« Apfelhirsch » |
« HIRSCH » |
|
Liste des produits et services Revendiqués
Classe
9: Brillenfassungen. Classe 25: Bekleidung, Schuhwaren und Kopfbedekungen. |
Liste des produits et services Enregistrés et protégés
Classe 25: Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedekungen; alle vorgennanten Waren nicht aus Hirschleder, Hirschfell oder anderen Hirschbestandteilen hergestelle und nicht mit Hirschmotiven verzieht. |
| Contenu de la décision | |
|---|---|
Produits faisant l’objet de l’opposition |
Classe 25 : Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedekungen. |
Cercle des destinataires pertinent et degré d’attention des consommateurs |
Les produits revendiqués en classe 25 s’adressent au grand public qui fait preuve d’un degré d’attention légèrement accru (c. 3). |
Identité/similarité des produits et services |
Les produits enregistrés par la marque opposante, bien que faisant l’objet d’une limitation concernant l’utilisation de peau, de cuir ou d’autres éléments provenant de cerfs, ainsi que de motifs de cerf sont similaires, respectivement identiques à ceux de la marque attaqué (c. 4.1). |
Similarité des signes |
Les deux marques sont purement verbales, et la marque opposante est entièrement reprise dans la marque attaquée. La recourante, arguant que le signe « Apfelhirsch » fait partie d’une marque de série d’« animaux-fruits » ne parvient pas à démontrer que dans cette configuration, l’élément « hirsch » est compris par le public pertinent comme un élément purement fantaisiste. De plus, il existe de nombreuses races de cerf différentes, si bien qu’il n’est pas exclu que le consommateur voie dans le signe « Apfelhirsch » une race de cerf spécifique (c. 5.3). Même dans le cas où la marque attaquée était comprise du public comme faisant référence à des cerfs à la pomme, le mot « cerf » serait dominant et similaire au signe opposé d’un point de vue sémantique (c. 5.4). |
Force distinctive des signes opposés |
Force distinctive de la marque attaquée
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Force distinctive de la marque opposante et champ de protection La marque opposante dispose d’une force distinctive moyenne. C’est à tort que l’instance précédente, se basant sur la restriction revendiquée, lui a accordé une force distinctive faible (c. 6.1). |
Risques de confusion admis ou rejetés / motifs |
Les produits revendiqués sont identiques et les signes sont similaires. La marque opposante est reprise dans son intégralité. L’ajout de l’élément « apfel » ne modifie pas la marque attaquée au point qu’on ne reconnaisse plus la marque opposante. En conséquence, il existe un risque de confusion pour l’ensemble des produits revendiqués (c. 7). |
Divers |
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Conclusion : le signe attaqué est enregistré / refusé |
Le recours et l’opposition sont admis. La marque attaquée est radiée (c. 8). [YB] |