Vuvuzela

21 juin 2007

TAF, 21 juin 2007, B-181/2007 (d)

sic! 3/2008, p. 217-219, « Vuvuzela » ; motifs absolus d’exclusion, signe appartenant au domaine public, signe descriptif, vuvuzela, instrument de musique, jeux, force distinctive, langue étrangère, signe connu, Internet, besoin de libre disposition ; art. 2 lit. a LPM.

Le terme « Vuvuzela » ne peut être enregistré comme marque pour des instruments de musique et des jouets faute de force distinctive et parce qu'il doit rester dans le domaine public, généralement utilisé qu'il est pour désigner une trompette en plastique commune chez les fans de foot, notamment en Afrique du Sud, et puisqu'il signifie littéralement en zoulou faire du bruit. Il est possible, pour déterminer la notoriété en Suisse des mots de langue étrangère, de consulter des sites Internet en allemand, en français, en italien et en anglais, peu importe que l'origine du site soit suisse ou étrangère. De plus, il convient de tenir compte de la notoriété qu'un terme pourra acquérir dans le futur pour savoir s'il doit rester à la libre disposition du public. Or, non seulement il est déjà possible de s'informer sur cet objet et même de s'en procurer un en Suisse, mais en plus son nom « Vuvuzela » deviendra très connu avec la Coupe du Monde de football qui aura lieu en Afrique du Sud en 2010.