I Droit d'auteur et droits voisins

Droit d'auteur

En général

19 mai 2021

Bezirksgericht Zürich, 19 mai 2021, GG210077-L/U (d)

sic! 2/2022, p. 68 – 71, « Trittligasse » ; intégrité de l’œuvre, parodie ; art. 3 al. 1 LDA, art. 11 al. 1 LDA, art. 11 al. 3 LDA ; art. 67 al. 1 LDA.

Seule une simple transformation technique d’une œuvre sur un autre support ou son transfert dans une autre technologie ne constitue pas une modification de l’œuvre au sens de l’art. 11 al. 1 lit. a LDA (c. 5.2). En l’espèce, différents passages des œuvres originales ont été supprimés, des mots ont été changés et/ou ajoutés. Il s’agit de modifications qui, en principe, nécessitent l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants cause (c. 5.3). Une parodie au sens de l’art. 11 al. 3 LDA ne doit pas affecter l’exploitation normale de l’œuvre. Le champ d’application de l’exception de parodie, de même que la notion de parodie, doivent être compris largement et concernent toutes les représentations comiques d’une œuvre préexistante à des fins de critique (c. 6.1). L’effet humoristique est obtenu généralement par contraste entre l’original et la parodie. La critique peut concerner l’œuvre préexistante, son auteur ou des situations ou personnes sans rapport avec cette œuvre. Pour que la liberté de parodier soit reconnue, la parodie ne doit pas pouvoir être confondue avec l’œuvre originale, mais elle ne doit pas non plus trop s’en éloigner. L’œuvre originale doit rester reconnaissable, de sorte que la parodie constitue une œuvre de seconde main au sens de l’art. 3 al. 1 LDA (c. 6.3). Ces conditions sont réalisées en l’espèce (c. 6.4 et 6.5). [VS]

LDA (RS 231.1)

- Art. 67

-- al. 1

- Art. 11

-- al. 3

-- al. 1

- Art. 3

-- al. 1