sic! 1/2022, p. 38 « Polospieler (fig.)/USA.POLO.SPORT.COMPANY Since 1870 (fig.) » ; Motifs d’exclusion relatifs, opposition, marque verbale, marque combinée, marque figurative, procédure d’opposition, vêtements, cercle des destinataires pertinent, grand public, spécialiste, intermédiaire, degré d’attention moyen, similarité des produits et services, similarité des signes sur le plan visuel, similarité des signes sur le plan sémantique, risque de confusion admis, recours rejeté ; art. 3 al. 1 lit. c LPM.
« USA.POLO.SPORT.COMPANY Since 1970 (fig.) »
Marque(s) attaqué(s) |
Marque(s) opposante(s) |
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Liste des produits et services Revendiqués
Classe 9 : Lunettes [optique], lunettes de soleil et coques pour téléphones portables, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux, tous les produits précités provenant des Etats-Unis. Classe 24 : Textiles et leurs succédanés ; linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tous les produits précités provenant des Etats-Unis. Casse 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tous les produits précités provenant des Etats-Unis. |
Liste des produits et services Enregistrés et protégés
Classe 18 : Leder und Lederimitationen sowie Waren daraus, soweit in dieser Klasse enthalten; Einkaufstaschen, Tragetaschen, Rucksäcke, Aktentaschen, Handtaschen, Reisetaschen, Koffer, Brieftaschen, Geldbeutel und Regenschirme. Classe 25 : Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen, einschliesslich Sportbekleidung, Freizeitbekleidung, Badebekleidung, Regenbekleidung, Oberbekleidung, Unterwäsche, Socken, Krawatten, Hüte, Mützen, Kappen, Handschuhe, Halstücher, Schals, Gürtel. |
| Contenu de la décision | |
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Produits faisant l’objet de l’opposition |
Classe 9 : Coques pour téléphones portables, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux, tous les produits précités provenant des Etats-Unis. Classe 24 : Textiles et leurs succédanés ; tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tous les produits précités provenant des Etats-Unis. |
Cercle des destinataires pertinent et degré d’attention des consommateurs |
Les produits revendiqués s’adressent aux clients finaux, aux intermédiaires et aux détaillants. Comme ils sont acquis avec une certaine régularité, les destinataires feront preuve d’un degré d’attention moyen (c. 3). |
Identité/similarité des produits et services |
Les produits revendiqués sont similaires, voire très similaires (c. 4). |
Similarité des signes |
Chacune des marques contient un dessin illustrant deux cavaliers jouant au polo. Les deux dessins présentent de fortes similarités (le cavalier de tête tentant de frapper la balle, et l’autre tentant de le rattraper par l’arrière selon les règles du sport), mais divergent également sur plusieurs points (les deux joueurs orientent différemment leurs « sticks », et le dessin est rouge dans la marque attaquée). La marque attaquée présente également d’autres éléments graphiques et verbaux (c. 5.1 – 5.2). Bien que ceux-ci occupent une place importante, l’image reste clairement au premier plan (c. 5.3). En conséquence, la marque attaquée reprend dans son intégralité la marque opposante. Le contenu sémantique est également identique. Les marques sont donc similaires (c. 5.4). |
Force distinctive des signes opposés |
Force distinctive de la marque attaquée
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La marque opposante ne se limite pas à une représentation usuelle ou évidente des produits revendiqués ni n’utilise que des formes géométriques banales. Il est certes fait référence au polo mais en lien avec les produits revendiqués. Le signe dispose d’une force distinctive normale (c. 6.1). |
Risques de confusion admis ou rejetés / motifs |
La représentation des joueurs de polo dans la marque attaquée est extrêmement similaire à celle de la marque opposante. Les quelques différences s’estompent rapidement dans l’esprit du consommateur moyen qui remarquera deux joueurs de polo qui se suivent et jouent (c. 6.2). La question de savoir si les corps des joueurs présentent des différences est laissée ouverte (c. 6.3). La différence de couleur n’a pas d’importance (la marque opposante n’a pas de revendication particulière de couleur), et le fait que les chevaux soient estompés non plus : le fait qu’il s’agisse de ces animaux étant clair dans le contexte pour les consommateurs (c. 6.4). La manière de représenter les chevaux (galopant vers l’observateur) et le style de dessin sont trop similaires pour que les légères différences brisent la similarité (c. 6.5). Les autres éléments graphiques et verbaux ne sont pas non plus suffisants pour nier la similarité (c. 6.6). |
Divers |
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Conclusion : le signe attaqué est enregistré / refusé |
Le recours est rejeté, et l’opposition admise (c. 7) [YB] |