sic! 9/2017, p. 473 (rés.), « Mindfuck » ; motifs absolus d’exclusion, signe contraire à l'ordre public, vocabulaire de base anglais, fuck, mind, rapports sexuels, vulgarité, recours rejeté ; art. 5 al. 2 lit. a PAM, art. 2 lit. d LPM.
sic! 9/2017, p. 473 (rés.), « Mindfuck » ; motifs absolus d’exclusion, signe contraire à l'ordre public, vocabulaire de base anglais, fuck, mind, rapports sexuels, vulgarité, recours rejeté ; art. 5 al. 2 lit. a PAM, art. 2 lit. d LPM.
MINDFUCK |
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Liste des produits et services revendiqués Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction); articles de verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d’autres classes. Classe 25: Vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie. Classe 35: Services de conseillers en gestion commerciale et/ou publicité; gestion de ressources humaines; services de conseillers en organisation d’entreprise; services de conseillers en matière de création et direction d’organisations; publicité; gestion d’affaires commerciales. Classe 41: Éducation; services de formation; services de coaching, notamment coaching de vie, coaching en matière d’aptitude à diriger, coaching de personnes dans le domaine des affaires, coaching en matière de santé, coaching de l’esprit, coaching mental, coaching de personnes travaillant dans le domaine de la gestion; services de coaching de vie sur le plan éducatif; formation; services d’éducation et formation notamment en matière de gestion du temps. |
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Cercle des destinataires pertinent Néant. |
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Motif absolu d’exclusion examiné Signes contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, art. 2 lit. d LPM. |
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Conclusion Les mots anglais « mind » et « fuck » font partie du vocabulaire anglais de base et seront compris sans difficulté par les destinataires comme signifiant respectivement « esprit », « compréhension » ou « cerveau » et « rapports sexuels », ce qui n'est pas descriptif des produits et services revendiqués (c. 4.1). Le mot anglais « fuck » n'a pas perdu sa signification primaire de « rapports sexuels », mais il s'est généralisé et possède aujourd'hui plusieurs sens et plusieurs modes d'utilisation (voir les recherches détaillées du TAF à ce sujet, c. 4.2, p. 9-10), bien que l'idée originelle demeure (c. 4.2). Il ressort des différentes sources consultées que le mot anglais « fuck » est vulgaire (c. 4.3). « Fuck » n'est pas choquant juste parce qu'il désigne les rapports sexuels, c'est davantage la vulgarité de ce terme qui contrevient aux normes sociales et qui continue de choquer une part du public aujourd'hui (c. 4.4). L'enregistrement de la marque est refusé, ce qui ne signifie pas que l'utilisation du terme « fuck » soit condamnée ou interdite (c. 4.6). Contrairement à l'avis de l'autorité précédente, le signe « Mindfuck » n'est pas descriptif pour des services en classe 41 (c. 5-5.4). Le recours est rejeté (c. 6). [AC] |