sic! 10/2009, p. 722 (rés.), « Atlantic (fig.) / Tissot Atlan-T » ; motifs relatifs d’exclusion, signes similaires, Atlantique, Tissot, nom de personne, bijouterie, horlogerie, identité des produits ou services, risque de confusion ; art. 1 al. 1 LPM, art. 3 al. 1 lit. c LPM.
Les produits de la classe 14 revendiqués par les marques en présence sont identiques et destinés au grand public, soit au consommateur qui fera preuve d’un degré d’attention moyen (c. 4 et 5). L’impression générale qui se dégage d’une marque verbale dépend de la suite des syllabes, de la longueur du mot, de sa sonorité et de sa typographie. Pour les marques combinées, les éléments verbaux sont déterminants dès lors que les éléments graphiques, faute d’originalité, ne parviennent pas à conférer à la marque une image facile à retenir (c. 6.3). La comparaison entre les marques « Atlantic (fig.) » et « TISSOT ATLAN-T » devant s’établir au regard de toutes leurs composantes, il ne saurait être fait abstraction de l’élément d’attaque « TISSOT » (c. 6.4). La reprise intégrale d’une marque prioritaire conduit généralement à un risque de confusion. Seule la séquence de lettres « ATLAN » est toutefois reprise de la marque opposante dans la marque attaquée. L’attention du consommateur se portant plutôt sur le premier élément de la marque attaquée (« TISSOT ») plutôt que sur l’adjonction « ATLAN-T », il convient d’admettre que les signes ne concordent au niveau ni de leurs composantes, ni de leur structure, ni de la longueur de leurs éléments verbaux et de conclure ainsi à une dissemblance visuelle (c. 6.5). En raison d’une cadence de lecture, d’une intonation et de syllabes d’attaque très différentes, les deux marques se distinguent également sur le plan phonétique (c. 6.6). Lorsqu’une marque verbale possède une signification marquante, imprégnant d’emblée la conscience et ne se retrouvant pas dans l’autre marque, le risque de confusion est atténué d’autant (c. 6.7). Au contraire de l’élément « ATLAN-T », le terme « Atlantic » sera immédiatement perçu par le public comme une référence à l’océan Atlantique. Quant à la marque attaquée, elle sera appréhendée comme le nom d’un modèle de la maison horlogère « Tissot », patronyme bien connu du public suisse et composante prédominante de la marque attaquée. Les signes en présence ne se recoupent donc pas non plus du point de vue sémantique (c. 6.7). Il faut dès lors conclure que tout risque de confusion direct ou indirect est exclu entre les marques « Atlantic (fig.) » et « TISSOT ATLAN-T » compte tenu de leurs différences visuelles, sonores et sémantiques, lesquelles leur confèrent une impression d’ensemble rigoureusement distincte (c. 6.9).
