sic! 2/2013, p. 96 (rés.), « Buste féminin avec une flèche droite (fig.) / Buste avec une flèche ondulée (fig.) II » ; motifs relatifs d’exclusion, marque connue, notoriété, similarité des signes, signe figuratif, flèche, couleur, risque de confusion nié ; art. 3 al. 1 lit. c LPM ; cf. N 360 (vol. 2007-2011 ; TAF, 26 octobre 2010, B-3064/2010 ; sic! 2/2011, p. 112 [rés.], « Buste féminin avec une flèche droite (fig.) / Buste avec une flèche ondulée (fig.) » ; affaire renvoyée).
La marque opposante est, dans ses formes utilisées, visuellement distincte de sa forme enregistrée. Aussi, le consommateur, habitué à voir des signes différents du signe enregistré, ne percevra pas la marque opposante comme une marque connue. Il a par conséquent été retenu que l'opposante n'avait pas rendu vraisemblable la notoriété de sa marque et que celle-ci ne bénéficiait donc pas d'un champ de protection accru (c. 8.2.3.2). Les marques opposées ont en commun un élément faiblement distinctif, soit la représentation d'un buste avec une flèche dirigée vers le bas. Les différences entre celles-ci, à savoir la forme de ces représentations et les couleurs, suffisent dès lors à éviter tout risque de confusion direct et indirect entre elles (c. 9). [MT]
