Classe 1: Wasserabdichtende Verbindungen in flüssiger und Aerosolform für Schuhe; chemische Verbindungen zur Dehnung von Schuhen; Kleb-stoffe für die Reparatur von Schuhen sowie für die Reparatur von Le-der-, Gummi-, Nylon-, Kunststoff-, Leinen- und Vinyloberflächen; chemische Produkte zur Pflege von Leder; wasserabdichtende Pasten für Schuhe.

Classe 3: Schuhpolitur, Präparate zur Reinigung und zum Polieren von Lederschuhen; Spray-Präparate zur Reinigung und Pflege von Lackleder und Vinyl, soweit nicht in anderen Klassen enthalten; Präparate zur Reinigung, zum Weissen und zur Pflege von weissen Schuhen, soweit nicht in anderen Klassen enthalten; Sattelseife zur Reinigung und zum Weichmachen von Stiefeln, Schuhen und Leder; Spray zur Auffrischung, Wiederherstellung und zum Weichmachen von Wildleder, so-weit nicht in anderen Klassen enthalten; Polierpräparate; mit Polierprä-paraten imprägnierte Tücher; Präparate zur Reinigung, zum Wachsen und zum Polieren von Leder, soweit nicht in anderen Klassen enthalten; chemische Reinigungspräparate für Wildlederschuhe und andere Wildleder- und Lederwaren.

Classe 21: Bürsten und poröse Schwämme mit Behälter.

Classe 25: Einlegesohlen; Fersenkissen; Fersenhalter; nicht-orthopädische Absatzstossplatten; Antirutsch-Hilfen für Schuhe.

Le cercle des destinataires pertinent est composé de consommateurs finaux de toutes les couches sociales mais également de spécialistes du commerce ou de la réparation de chaussures.

signe appartenant au domaine public, art. 2 lit. a LPM.

es mots « Shoe » et « Passion » appartiennent au vocabulaire anglais de base. En relation avec les produits et services revendiqués, « Shoe » est directement descriptif tandis que « Passion » est une indication de qualité. Leur combinaison est comprise comme « passion pour les chaussures » par le cercle des destinataires pertinent. Le signe « SHOE PASSION » appartient donc au domaine public. Parmi les nombreux exemples soulevés par la recourante, aucun n’est comparable, dans la mesure où leur construction diverge, ou avaient un rapport moins étroit avec les marchandises revendiquées. [YB]

Classe 18 : cuir et imitations de cuir, ainsi que produits en ces matières non compris dans d’autres classes ; peaux d’animaux ; malles et sacs de voyage ; parapluies.

Classe 25 : Vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie.

Classe 35 : Publicité ; gestion d’affaires commerciales ; administration commerciales, travaux de bureau ; comptabilité ; prestations d’informations commerciales ; services de détail en rapport avec la vente de montres, articles de bijouterie, bijoux fantaisie, articles de papeterie, maroquinerie, ameublement, tissus et produits textiles, vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie, jeux et jouets, articles de sport, parfums et cosmétiques, horloges et lunettes de soleil.

Les produits revendiqués en classes 18 et 25 ainsi que les services revendiqués en classe 35 s’adressent au grand public, mais également aux spécialistes du domaine publicitaire (c. 3).

Signe appartenant au domaine public, art. 2 lit. a LPM.

L’instance précédente a refusé l’enregistrement pour l’ensemble des produits en classe 18 et 25, ainsi que pour les services de « publicité » en classe 35 (c. D). Le signe revendiqué est composé du mot « hype » et d’un point. L’ensemble est présenté dans un design rappelant l’écriture manuscrite. Le mot « hype » peut être traduit de l’anglais comme « quelque chose de médiatiquement exaltant ». Les destinataires comprendront le signe « hype. » apposé sur des produits comme indiquant que ceux-ci sont particulièrement percutants, ou digne de susciter une « hype » (c. 4.3). L’élément « hype » peut être qualifié de terme laudatif comme les mots « prima », « gut » ou « extra ». Pour les services de publicité en classe 35, le terme est également descriptif (c. 4.4). Les différents éléments graphiques, tels que l’écriture ou le point à la fin du signe sont plutôt banals, et n’apportent pas suffisamment de force distinctive (c. 4.5) pour qu’Il s’agisse d’un cas limite (c. 5). Contrairement à l’avis de la recourante, la marque n° CH 611'438 « JOY (fig.) » (N 1064) n’est pas comparable. Elle est, en effet, revendiquée pour des produits et services différents et sa construction diffère du signe revendiqué. En conséquence, la recourante ne peut invoquer l’égalité de traitement (c. 6). Le recours est rejeté (c. 6). [YB]