sic! 6/2013, p. 351 (rés.), « Noblewood » ; motifs absolus d’exclusion, significations multiples, signe descriptif, signe laudatif, indication publicitaire, signe appartenant au domaine public, noble, bois, wood ; art. 2 lit. a LPM.
Le signe « NOBLEWOOD », qui est constitué des mots « NOBLE » et « WOOD », peut revêtir plusieurs significations – fractionné ou considéré dans son ensemble. En lien avec les produits revendiqués en classes 2, 19 et 27, le consommateur moyen visé le comprendra sans autre comme signifiant « bois noble, somptueux » (« nobles, edles, prächtiges Holz ») (c. 6.4 et 6.4.3). Le signe « NOBLEWOOD » énonce ainsi l’emploi prévu pour les produits revendiqués et les propriétés de leurs matériaux. Outre son caractère descriptif, le signe a également une connotation laudative. Il ne possède par conséquent pas de force distinctive et appartient au domaine public (c. 7.2, 7.3 et 8). [MT]