sic! 10/2008, p. 737 (rés.), « Weleda / la weda (fig.) » ; motifs relatifs d’exclusion, signes similaires, produits cosmétiques, identité des produits ou services, force distinctive moyenne, risque de confusion ; art. 3 al. 1 lit. c LPM.
Les parties revendiquent toutes deux une protection pour des produits et services identiques des classes 3 et 44 (c. 6). L’élément graphique de la marque attaquée « la weda (fig.) », qui consiste en une écriture courante avec pour seule particularité un « l » plus long que la hampe du « d », n’est pas propre à influencer de manière prépondérante l’impression d’ensemble qui se dégage du signe. Les signes opposés ne possèdent pas non plus de signification déterminante, la prophétesse germanique Weleda étant largement inconnue et le signe « la weda » ne rappelant que très vaguement le mot « ayurvéda ». Le consommateur percevra donc ces deux signes comme des désignations fantaisistes. Du point de vue sonore, les signes opposés partagent les éléments « we » et « da » et ne se distinguent que par l’inversion de ceux-ci ainsi que par les éléments « le » et « la ». En raison de cette quasi correspondance et de la proximité acoustique des voyelles « a » et « e », les deux signes sont phonétiquement proches et présentent dans l’ensemble un haut degré de similarité (c. 8). Le degré d’attention de l’acheteur concerné permet de prendre en compte les circonstances concrètes lors de l’examen d’un risque de confusion. Les cosmétiques et les produits de consommation courante revendiqués par les parties s’adressent au consommateur moyen, lequel ne fera preuve d’aucune attention particulière. En raison de l’identité des produits et services revendiqués, de la haute similarité des signes opposés, du fait que la marque opposante bénéficie d’une aire de protection normale et du fait que l’impression d’ensemble qui se dégage des signes opposés ne se distingue guère, il existe un risque de confusion (c. 10).
