La marque attaquée recours contre la décision de l’instance précédente de radier l’inscription de la marque « YALUAGE » au motif que la partie adverse n’avait pas rendu vraisemblable l’usage de sa marque (c. A-M). La recourante conteste en particulier le fait que l’instance précédente n’a pas pris en considération le fait que les preuves déposées par l’intimée n’indiquaient qu’un usage en lien avec une filiale, et qu’en conséquence cet ne correspondait pas à un usage commercial (c.4). Les preuves déposées par l’intimée indiquent que l’entreprise « Pierre-Fabre SA » est une filiale de la recourante. La vente de marchandises à une filiale ne correspond pas, selon la doctrine et la jurisprudence, à un une mise en circulation des produits dans le commerce et donc à un usage à tire de marque. Aucune preuve déposée par l’intimée ne rend vraisemblable un usage en suisse. Le fait que des produits ait été remis à une entreprise de logistique afin d’être remis à la filiale ne modifie pas le pouvoir de décisions sur les marchandises dont dispose l’intimée et ne correspond pas à un usage sérieux. Peu importe le but social de l’entreprise de logistique, la simple preuve du transfert des marchandises ne permet pas encore de rendre vraisemblable une mise en circulation (c. 5.1). Les autres pièces déposées par la recourante ne sont pas datées ou ne permettent pas de démontrer une véritable mise en circulation (c. 5.2). C’est à tort que l’instance précédente a admis que l’intimée avait rendu vraisemblable l’usage de sa marque. Le recours est admis et la décision rejetée. L’opposition est rejetée dans son ensemble, et le signe « YALUAGE » doit être enregistré (c. 6). [YB]