sic! 5/2010, p. 360 (rés.), « La City / T-City » ; motifs relatifs d’exclusion, signes similaires, city, LA, Los Angeles, lettre, bijouterie, horlogerie, dilution de la force distinctive, force distinctive moyenne, risque de confusion, risque de confusion indirect ; art. 3 al. 1 lit. c LPM.
Le risque de confusion entre deux marques doit s’évaluer en fonction de l’ensemble des circonstances et non par une comparaison abstraite des signes (c. 2.2). La similarité entre deux signes est déterminée par l’impression d’ensemble laissée aux cercles des destinataires concernés, laquelle dépend, pour les marques verbales, de l’effet auditif, de la représentation graphique et de la signification (c. 2.3). L’appréciation de la similarité entre deux signes dépend de l’étendue de protection dont jouit la marque la plus ancienne (c. 2.4). Le mot « city » possède une signification qui sera d’emblée comprise par le public cible. L’étendue de sa protection sera dès lors plus réduite que celle d’un nom de fantaisie. L’adjonction de l’élément verbal « LA », lequel ne sera généralement pas vu comme une référence à la ville de Los Angeles, ne renforce pas sa protection, quand bien même la combinaison d’un mot anglais avec un mot ou un déterminant d’une autre langue peut paraître inhabituel (c. 4.1). L’étendue de protection d’une marque est d’autant plus réduite qu’il existe de nombreux signes similaires. Une recherche dans le registre des marques n’est pas suffisante pour établir l’existence d’un affaiblissement de la protection (c. 4.3). L’élément « CITY », désignant des produits des classes 14 et 18 tels que des bijoux, des montres, des parapluies, des valises, des cannes et des fouets, jouit d’une aire de protection moyenne (c. 4.4). Les signes « LA CITY » et « T-City » ne se distinguent que par les éléments « LA » et « T- », lesquels ne disposent pas d’un caractère distinctif suffisant pour enlever à « CITY » son caractère prédominant. Par conséquent, il existe au minimum un risque de confusion indirect entre ces deux signes (c. 5.3).