Classe 7: Elektrisch betätigte Öffner und Schliesser für Türen, Tore, Fenster, Oberlichter, Lichtkuppeln und Klappen.

Classe 9: Elektrische, elektronische, elektromechanische und elektrohydraulische Steuerungen und Regelungen für das Öffnen und/oder Schliessen von Türen, Toren, Fenstern, Flügeln, Oberlichtern, Lichtkuppeln, Klappen und Fassaden-elementen; elektrische Schliessfolgeregler; elektrische und elektronische Schlösser; selbstverriegelnde Panikschlösser (elektrisch), Motorschlösser (elektrisch), Drückersperrschlösser (elektrisch); Verriegelungen, nämlich elektrische Verriegelungen für Türen in Flucht- und Rettungswegen; elektrische Feuerschutzverschlüsse; elektrische Panikverschlüsse; elektrische und elektronische Zutrittskontrollapparate; angepasste Gehäuse für elektrische und elektronische Rettungswege- und Zutrittskontrollapparate (soweit in Kl. 9 enthalten), insbesondere für elektrische Verriegelungen.

Contrairement à l’avis de la recourante, les produits et services revendiquées répondent certes à des besoins spéciaux, mais sont acquis à des fins privées et professionnelles. Ils s’adressent donc tant aux spécialistes qu’aux profanes qui font preuve d’un degré d’attention légèrement accru lors de l’acquisition (c. 3).

Les produits et services revendiqués sont très similaires voire identiques (c. 4).

L’élément « fix » est repris à l’identique dans la marque attaquée, qui l’associe avec l’élément laudatif « king » et l’accronyme « I. S. T » (c. 5.3). L’élément « I.S.T. » n’a pas de signification immédiatement reconnaissable. L’élément « Kingfix » peut être séparé en « king » et « fix » qui appartiennent tous deux au vocabulaire anglais de base, signifiant « fixer » ou fixe pour le premier, et « roi » ou « leader » pour le second (c. 5.2). Malgré quelques différences entre les deux signes, l’élément indépendant « fix » reste reconnaissable dans la marque attaquée (c. 5.3). Les signes sont donc similaires (c. 5.4).

Force distinctive de la marque attaquée

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Force distinctive de la marque opposante et champ de protection

La marque « Fix », ainsi que toutes les marques dérivées de l’élément « fix », comprise comme « fixer » pour le cercle des destinataires pertinent, sont descriptives et disposent ainsi d’une force distinctive faible ou affaiblie. Pour les « installations électriques de contrôle d’accès, l’idée de « fixation » ou de blocage est trop en arrière-plan pour conclure au caractère descriptif de la marque opposante. Elle dispose donc d’une force distinctive ordinaire (c. 6.2).

Malgré la similarité des produits et des signes, la force distinctive de la marque opposante n’est pas suffisamment forte pour conclure à l’existence d’un risque de confusion, à l’exception des « installations électriques de contrôle d’accès », pour lesquels il existe un risque de confusion (c. 6.4).

Les frais et dépens sont attribués pour un dixième à la recourante, et 9 dixièmes à la marque opposante (c. 8).

Le recours est admis dans sa majorité. L’enregistrement de la marque attaquée est admis pour l’ensemble des marchandises revendiquées à l’exception des « installations électriques de contrôle d’accès en classe 9 » (c. 8). [YB]