Marque - Winkel (fig.) - Jurisprudence [PI]2

Winkel (fig.)

05 juin 2018

TAF, 5, juin 2018, B-264/2017 (d)

sic ! 11/2018, p. 650 (rés.) « angle (fig.) / angle (fig.) » ; Motifs d’exclusion relatifs, marque figurative, cercle des destinataires pertinent, consommateur final, chevron, degré d’attention légèrement accru, figure géométrique simple, identité des produits et services, similarité des produits et services, similarité des signes sur le plan graphique, similarité des signes sur le plan visuel, domaine public, force distinctive faible, risque de confusion, symbole abstrait, flèche ; Art. 3 al. 1 lit. c LPM.

Marque(s) attaqué(s)	Marque(s) opposante(s)

Liste des produits et services Revendiqués CLasse 18: Sporttaschen Classe 25: Fussballschuhe, Fussabllkleider, Kopfbedeckung	Liste des produits et services Enregistrés et protégés Classe 18 : Taschen; Leder und Lederimitationen sowie Waren daraus, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Reisekoffer; Handkoffer; Regenschirme, Sonnen-schirme und Spazierstöcke; Portemonnaies. Classe 25 : bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedekungen.

Contenu de la décision
Produits faisant l’objet de l’opposition	Classe 18 : Taschen; Leder und Lederimitationen sowie Waren daraus, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Reisekoffer; Handkoffer; Regenschirme, Sonnen-schirme und Spazierstöcke; Portemonnaies. Classe 25 : bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedekungen.
Cercle des destinataires pertinent et degré d’attention des consommateurs	Les couvre-chefs ainsi que les chaussures ne sont pas, à l’image des autres vêtements, des biens de consommation de masse ou de consommation courante. Les consommateurs finaux feront preuve d’un degré d’attention au moins légèrement élevé, dans la mesure où ceux-ci essaieront les vêtements et les chaussures avant l’achat (c. 4).
Identité/similarité des produits et services	Les marchandises à comparer sont similaires, voire identiques (c. 3).
Similarité des signes	Les deux marques sont purement figuratives. La marque opposante est une sorte de chevron non rempli pointant vers le haut selon un angle d’environ 60 degrés. Ses branches sont de longueur et d’épaisseur différentes, et ses contours n’ont pas la même épaisseur partout, donnant au signe une légère perspective. La marque attaquée est un chevron plein pointant vers le haut selon un angle d’environ 60 degré. Ses branches sont symétriques et ont des contours aigus (c. 5.4). La marque attaquée reprend les aspects frappants de la marque opposante. Chaque signe consiste en un chevron formant un angle d’environ 60 degrés vers le haut. Les différences (longueur des branches, épaisseur, symétrie, remplissage) ne portent que sur des détails. Le cercle des destinataires pertinent conservera le souvenir d’un chevron (c. 5.5). Bien qu’on puisse voir dans la marque opposante un « A », un « 7 » ou une flamme stylisée, les deux signes font avant tout penser à la pointe d’une flèche, et c’est avant tout cette signification que retiendront les consommateurs. Les signes sont donc similaires sur le plan sémantique (c. 5.5).
Force distinctive des signes opposés	Force distinctive de la marque attaquée La marque attaquée est encore plus abstraite et plus banale que la marque opposante. Sa force distinctive est faible (c. 6.3). Force distinctive de la marque opposante et champ de protection La marque opposante, purement graphique, sans signification particulière et composée d’un seul élément est banale. Son tracé et l’effet de perspective qui en découle la distinguent cependant des formes géométriques de base appartenant au domaine public. Sa force distinctive est faible (c. 6.3).
Risques de confusion admis ou rejetés / motifs	La marque opposante ne peut pas exiger la protection du symbole abstrait du chevron, mais seulement celle de sa création concrète. La marque opposante n’est pas triviale au point qu’il n’existe pas de risque de confusion (c. 6.4). Les produits revendiqués sont identiques, le degré d’attention des consommateurs est légèrement élevé. Les signes sont très similaires sur leurs éléments principaux et ne se distinguent pas par rapport à leur signification. Les formes et les symboles s’estompent plus facilement que les mots dans la conscience des consommateurs qui ne se souviendront plus des légères différences au niveau de la symétrie des branches ou du tracé. L’examen des éléments dans son ensemble conduit à admettre que la marque attaquée est trop proche de la marque opposante. Il existe donc bel et bien un risque de confusion malgré la faiblesse de la force distinctive des deux signes (c. 6.5).
Divers
Conclusion : le signe attaqué est enregistré / refusé	Le recours est rejeté et L’opposition est maintenue (c. 6.5). [YB]