Cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait des recours par les recourants.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait des recours par les recourants.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 40 OJ, art. 5 al. 2 PCF, art. 73 al. 1 PCF.
Cause radiée du rôle suite au retrait du recours.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours.
« Schalom/ SCHALOM ; SCHALOMAIR CATERING » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours.
« BSA (fig.) / BSA » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties prévoyant que l'intimée (et opposante) retire son opposition et impliquant que la recourante retire son recours. Conformément à cette transaction, le TAF annule — à l'exception du ch. 3 de son dispositif (relatif à la taxe d'opposition) — la décision de l'IPI concernant l'opposition.
«TEGO ; Tegometall (fig.) / TEVO » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties et au retrait des recours.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours; art. 32 al. 2 LTF ; cf. N 441 (arrêt du Kantonsgericht SZ dans cette affaire).
Procédure achevée par le retrait du recours en matière civile contre l'arrêt attaqué (Kantonsgericht SZ, 7 juillet 2008, GP 2008 20 und 21 [cf. N 441) et radiée du rôle (art. 32 al. 2 LTF).
« Mama (fig.) / MAMA » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours, anglais, traduction ; art. 33a al. 3 PA, art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties et au retrait du recours. Le TAF part du principe que l'intimée, qui a signé la transaction — rédigée en anglais — produite par la recourante, est d'accord de renoncer à une traduction (art. 33a al. 3 PA).
« IPOD / podplay (fig.) » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours.
« Stafford » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours, nouvel examen ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours s'expliquant par un nouvel examen, par l'IPI, de la décision attaquée.
« Ashley’s / Ashley » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties et au retrait du recours.
« MEDION / MediOnline » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties prévoyant notamment que l'intimée (et opposante) retire son opposition et impliquant que la recourante retire son recours. Conformément à cette transaction, le TAF annule — à l'exception du ch. 3 de son dispositif (relatif à la taxe d'opposition) — la décision de l'IPI concernant l'opposition.
« FAIRREISEN » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours.
Raison de commerce, cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 40 OJ, art. 73 al. 1 PCF.
Cause radiée du rôle suite au retrait du recours.