sic! 11/2017 (rés.) « Apple (fig.) / Adamis Group (fig.) », p. 654 ; motifs d’exclusion relatifs, degré d’attention accru, degré d’attention légèrement accru, produits de consommation courante, identité des produits ou services, similarité des signes, force distinctive moyenne, force distinctive forte, risque de confusion nié, vêtements, services de gestion d'affaires commerciales, services scientifiques et technologiques, services de recherche, services d'analyse et de recherche industrielles, services de conception et développement de matériel et logiciels informatiques, services de programmation de technologies de l'information, services juridiques, pomme ; art. 3 al. 1 lit. c LPM.
Apple (fig.)
Marque(s) attaqué(s) |
Marque(s) opposante(s) |
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| Contenu de la décision | ||
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Produits faisant l’objet de l’opposition |
Classe 25: Vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie.
Classe 35 : Gestion d'affaires publiques, administration commerciale.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et conception s'y rapportant; services d'analyse et de recherche industrielles; conception et développement de matériel et logiciels informatiques, services de programmation de technologies de l'information. Classe 45: Services juridiques. |
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Cercle des destinataires pertinent et degré d’attention des consommateurs |
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Identité/similarité des produits et services |
L’identité, respectivement la similarité des produits et services de la marque attaquée des marques opposantes n’est pas disputé (c. 4). |
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Similarité des signes |
Les signes sont similaires par leur reprise de l’élément figuratif d’une pomme, ainsi que par leur contenu sémantique (c. 6). En revanche, ils se distinguent par les choix stylistiques relatifs aux éléments figuratifs : remplissage ou non des éléments figuratifs, couleurs, utilisation d’un « a », la largeur et la hauteur ; ainsi que par la présence d’éléments verbaux dans la marque opposée (c. 7). |
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Force distinctive des signes opposés |
Force distinctive de la marque attaquée -- |
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Risques de confusion admis ou rejetés / motifs |
Le fait que les signés examinés revendiquent les mêmes produits et services et qu’ils soient identiques quant à leur contenu graphique et sémantique ne conduit pas encore à admettre un risque de confusion (c. 6). Il n’y a pas de risque de confusion (c. 7). |
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Conclusion : le signe attaqué est enregistré / refusé |
Les recours sont rejetés et la marque opposée peut être enregistrée (c. 7). [AC] |
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Motifs absolus d’exclusion, signe appartenant au domaine public, signe descriptif, force distinctive, force distinctive originaire, significations multiples, signification littérale, cercle des destinataires pertinent, usage à titre de raison de commerce, anglais, APPLE, pomme, jeux, montre, bijoux, métaux précieux, construction ; art. 2 lit. a LPM.
La société Apple Inc. a déposé en 2013 une demande d’enregistrement du signe APPLE en tant que marque auprès de l’IPI, pour des services de la classe 37 (construction, réparation, services d’installation, ...), ainsi que pour des produits des classes 14 (montres, bijoux, colliers, bracelets, ouvrages en métaux précieux, ...) et 28 (jeux, jouets, jeux vidéo, ...). L’IPI a refusé l’enregistrement pour une partie des produits des classes 14 et 28, au motif que le signe, en relation avec ces produits, serait dénué de force distinctive et appartiendrait donc au domaine public. Le TAF n’a admis que partiellement le recours d’Apple Inc. contre la décision de l’IPI. Dans l’examen de la force distinctive originaire d’un signe, il faut se baser sur le signe tel qu’il a été déposé, sans tenir compte de son usage effectif sur le marché. Pour déterminer si un signe est descriptif et appartient au domaine public, il faut d’abord examiner s’il a un sens littéral reconnaissable. Lorsqu’un mot a plusieurs significations possibles, il faut rechercher celle qui s’impose le plus naturellement à l’esprit en tenant compte des produits ou des services en cause. La signification des mots pouvant évoluer, il faut se baser sur la compréhension actuelle effective des destinataires pertinents. Le plus souvent, elle correspond au sens lexical du mot. Toutefois, si le public pertinent ne comprend plus un terme dans ce sens, mais le comprend avant tout comme une référence à une entreprise déterminée, il faut en tenir compte dans la procédure d’enregistrement (c. 2.3.2). Les produits et services concernés s’adressent au grand public. La marque APPLE étant l’une des plus connues au monde, le terme n’est pas compris par le consommateur moyen avant tout comme désignant le fruit « pomme », mais comme une référence directe à une entreprise déterminée, bien qu’une partie considérable du public suisse connaisse la traduction littérale du mot dans les différentes langues nationales. Ainsi, contrairement à ce qu’a estimé l’instance précédente, APPLE est considéré par le destinataire moyen comme une référence directe à une entreprise déterminée, sans qu’il ait besoin d’avoir recours à une traduction, pour l’ensemble des produits revendiqués en classes 14 et 28. Pour tous ces produits, la marque APPLE est donc propre à distinguer les produits de la demanderesse de ceux des autres fournisseurs, et ne constitue pas un signe appartenant au domaine public au sens de l’art. 2 lit. a LPM (c. 2.3.3). Le recours est admis, et la marque APPLE doit être enregistrée pour tous les produits revendiqués (c. 3). [SR]
Sic ! 6/2019, p. 388 (rés.), « Pomme (fig.)/Feuille (fig.)/[J] (fig.) » ; motifs d’exclusion relatifs, marque figurative, opposition, cercle des destinataires pertinent, informatique, Apple, pomme, ordinateur, smartphone, degré d’attention légèrement accru, grand public, similarité des produits ou services, similarité des signes sur le plan visuel, similarité des signes, signes identiques, forme géométrique de base, forme banale, force distinctive faible, force distinctive originaire, force distinctive moyenne, risque de confusion rejeté, recours rejeté ; art. 3 al. 1 lit. c LPM.
Marque(s) attaqué(s) |
Marque(s) opposante(s) |
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Liste des produits et services Revendiqués
Classe 9 : Appareils, instruments et câbles pour la conduite d'électricité ; équipements audiovisuels et d'information technologique ; disques acoustiques ; appareils et instruments de navigation, d'orientation, de suivi et de cartographie ; appareils optiques grossissants et correcteurs ; aimants, dispositifs magnétiseurs et démagnétiseurs ; accélérateurs de faisceaux d'électrons ; accélérateurs de particules ; alambics pour expériences en laboratoire ; dessous de cornues ; appareils à radioisotopes autres qu'à usage médical ; appareils pour la classification de particules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils d'entraînement à l'utilisation de sièges éjectables ; appareils de chromatographie de laboratoire ; appareils de diffraction [microscopie] ; appareils de fermentation [appareils de laboratoire] ; appareils détecteurs de température à usage scientifique ; appareils de diagnostic à ultrasons pour laboratoires ; appareils et instruments de chimie ; appareils et instruments de physique ; appareils et instruments d'astronomie ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils et instruments scientifiques ; appareils géophysiques ; appareils géosismiques ; appareils optiques de laboratoire ; appareils de culture cellulaire pour laboratoires ; appareils de chromatographie automatique ; appareils d'information météorologique ; appareils d'enseignement audiovisuel ; dispositifs pour le contrôle des accès ; appareils de sécurité holographiques ; appareils de sécurité pour ascenseurs ; appareils de sécurité pour le traitement de signaux audio ; appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments de signalisation ; appareils de contrôle de sécurité ; appareils pour la maîtrise d'incendies ; équipements de sécurité pour l'extinction d'incendies forestiers ; battes pour incendie ; cônes de signalisation ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; dispositifs électroniques pour la surveillance de bébés ; moniteurs pour la surveillance de bébés ; extincteurs ; systèmes asperseurs [sprinklers] pour l'extinction d'incendies ; lances à incendie ; tuyaux à incendie ; étiquettes et plaques d'identification électroniques ; bandes de sécurité adhésives [codées] ; bandes de sécurité adhésives [magnétiques] ; étiquettes électroniques de sécurité ; équipements d'alarme et d'avertissement ; appareils de signalisation. |
Liste des produits et services Enregistrés et protégés
Pour la marque « apple (fig.) » : Classe 9 : Computer; Computerperipheriegeräte, Handcomputer, Computerendgeräte, Persönliche digitale Hilfsgeräte, elektronische Agenden, elektronische Notizblöcke, Apparate für die Aufzeichnung, Übertragung und Wiedergabe von Ton, Bild und anderen Dateien; magnetische Datenträger; tragbare digitale elektronische Geräte, Telefone, Computerspielprogramme, Apparate zum Abspielen von Computerspielen, Mikroprozessoren, Speicherplatten, Bildschirme, Sichtfenster (Displays), Tastaturen (Keyboards), Kabel, Modems, Drucker, Telefone mit Bildwiedergabe (Videophones), Antriebsmotoren für Speicherplatten, Kameras; Computer Software, bespielte Computerprogramme für die Bearbeitung persönlicher Informationen, Software für die Bearbeitung von Datenbanken, Software für Zeichenerkennung, Software für Telefonie, Software für elektronische Post und Mitteilungssysteme, Software für Personensuche (Paging), Software für die Synchronisierung von Datenbanken, Computerprogramme für den Zugang, Durchsicht und die Suche nach Online-Datenbanken, Computer Software und Firmware, nämlich Programme für Betriebssysteme, Programme für Datensynchronisierung und Hilfsprogramme für die Entwicklung von Anwendungssoftware; elektronische Handapparate für den kabellosen Empfang, Speichern und/oder Übertragung von Daten, insbesondere von Mitteilungen, und Geräte für die Weiterverfolgung oder die Bearbeitung persönlicher Informationen; Software für die Umleitung von Mitteilungen, elektronischer Post via Internet (Internet E-Mail), und/oder anderen Daten von einem Datenspeicher auf einem Personalcomputer oder einem Server an eine oder mehrere elektronische Handgeräte; Software für die Synchronisierung von Daten zwischen einem entfernten oder abgesetzten Rechner oder Endgerät oder einem eingebauten Rechner oder Endgerät; Computer Hardware und Peripheriegeräte; Fax-Maschinen, Anrufbeantworter, Programmieradapter; Programmieradapterkarten, Verbindungsstücke und Treiber; leere Computer- Speichermedien, Computer-Software für die Herstellung, die Verwaltung, das Anzeigen und Drucken von Schriftarten, Schriftbildern, Schrift-Design und Symbolen; Chips, mit Computerprogrammen und Software bespielte Disketten und Bänder; Arbeitsspeicher (RAM), Festspeicher (ROM); Halbleiterspeicher-Apparate; elektronische Kommunikationsgeräte und -instrumente; Computer und elektronische Spiele für Computer; damit verwandte Computergeräte zu deren Gebrauch; elektronische Spiele für Handcomputer und elektronische Ausrüstungen für Handcomputer; Apparate und Instrumente, die für das Abspielen von Computerspielen geeignet sind; Teile und Zubehör (soweit in Klasse 9 enthalten) für die vorgenannten Waren. Pour la marque « leaf (fig.) » : Classe 9 : Computer; Messgeräte, Rechner ; Kopierer ; Wägeapparate; Vermessungsketten; Signalglocken; Antennen, Modems ; Tonaufzeichnungsdisks, Bandaufzeichnungsgeräte, Radios, DVD-Spieler; Diaprojektor, Kameras ; Ampereme ter, Barometer ; optische Linsen; Drähte, Kabel ; gedruckte Schaltungen, Halbleiter; elektrische Installationen für die Fernsteuerung industrieller Arbeitsvor-gänge; Feuerlöschgeräte; Apparate und Anlagen zur Erzeugung von Röntgenstrahlen, nicht für medizinische Zwecke; Schutzanzüge für Flieger, Helme; Feuermelder, elektrische Schlösser; Brillenkettchen, Brillengläser, Sonnenbrillen; Batterien, Batterieladegeräte; Zeichentrickfilme; elektrisch heizbare Hand-schuhe; Registrierkassen; Rockabrunder; Plotter; elektronische Etiketten für Waren; Diktiergeräte; Wahlgeräte; elektrische Generatoren zufälliger Zahlen; Vermessungsinstrumente; Magnete; elektrische Schalter; Fluoreszenz-schirme; Fernbedienungsapparate; optische Fasern; Blitzableiter; Eierdurchleuchter; Hundepfeifen; dekorative Magnete; Elektrozäune; tragbare Kontrollfernbedienung für Autos; Kartenausgabegeräte; Elektrolysegeräte; elektrische Wärmkleider; Telefonetuis; Taschen für Computer, Etuis für Computer; integrierte Leiterplatten; integrierte Schaltkreise; Computerhardware; Computersoftware; Musikabspielgeräte; Tablettcomputer; PDA (persönliche digitale Assistenten); Chips ; Laptops (Computer). |
| Contenu de la décision | |
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Produits faisant l’objet de l’opposition |
Classe 9 : Appareils, instruments et câbles pour la conduite d'électricité ; équipements audiovisuels et d'information technologique ; disques acoustiques ; appareils et instruments de navigation, d'orientation, de suivi et de cartographie ; appareils optiques grossissants et correcteurs ; aimants, dispositifs magnétiseurs et démagnétiseurs ; accélérateurs de faisceaux d'électrons ; accélérateurs de particules ; alambics pour expériences en laboratoire ; dessous de cornues ; appareils à radioisotopes autres qu'à usage médical ; appareils pour la classification de particules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils d'entraînement à l'utilisation de sièges éjectables ; appareils de chromatographie de laboratoire ; appareils de diffraction [microscopie] ; appareils de fermentation [appareils de laboratoire] ; appareils détecteurs de température à usage scientifique ; appareils de diagnostic à ultrasons pour laboratoires ; appareils et instruments de chimie ; appareils et instruments de physique ; appareils et instruments d'astronomie ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils et instruments scientifiques ; appareils géophysiques ; appareils géosismiques ; appareils optiques de laboratoire ; appareils de culture cellulaire pour laboratoires ; appareils de chromatographie automatique ; appareils d'information météorologique ; appareils d'enseignement audiovisuel ; dispositifs pour le contrôle des accès ; appareils de sécurité holographiques ; appareils de sécurité pour ascenseurs ; appareils de sécurité pour le traitement de signaux audio ; appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments de signalisation ; appareils de contrôle de sécurité ; appareils pour la maîtrise d'incendies ; équipements de sécurité pour l'extinction d'incendies forestiers ; battes pour incendie ; cônes de signalisation ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; dispositifs électroniques pour la surveillance de bébés ; moniteurs pour la surveillance de bébés ; extincteurs ; systèmes asperseurs [sprinklers] pour l'extinction d'incendies ; lances à incendie ; tuyaux à incendie ; étiquettes et plaques d'identification électroniques ; bandes de sécurité adhésives [codées] ; bandes de sécurité adhésives [magnétiques] ; étiquettes électroniques de sécurité ; équipements d'alarme et d'avertissement ; appareils de signalisation. |
Cercle des destinataires pertinent et degré d’attention des consommateurs |
Les ordinateurs, ordinateurs portables et appareils de communication portables tels que les téléphones portables, les smartphones, les tablettes et leurs accessoires ainsi que divers softwares s’adressent à un public habitué aux médias. Ceux-ci feront preuve d’un degré d’attention au moins légèrement élevé (c. 3). |
Identité/similarité des produits et services |
Les produits suivants sont similaires à ceux revendiqués par la marque « apple (fig.) » : Appareils, instruments et câbles pour la conduite d’électricité ; équipement audiovisuel et d'information technologique ; disques acoustiques.
Les produits suivants sont similaires à ceux revendiqués par la marque « leaf (fig.) » : Appareils, instruments et câbles pour la conduite d'électricité ; équipements audiovisuels et d'information technologique ; disques acoustiques ; appareils optiques grossissants et correcteurs ; aimants, dispositifs magnétiseurs et démagnétiseurs ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils et instruments scientifiques ; appareils optiques de laboratoire ; appareils d'information météorologique ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour la maîtrise d'incendies ; équipements de sécurité pour l'extinction d'incendies forestiers ; battes pour incendie ; extincteurs ; systèmes asperseurs [sprinklers] pour l'extinction d'incendies ; lances à incendie ; tuyaux à incendie ; étiquettes et plaques d'identification électroniques, appareils de signalisation. Les autres produits et services revendiqués ne sont pas similaires dans la mesure où ils s’adressent à des destinataires différents et sont échangés sur d’autres marchés (c. 4). |
Similarité des signes |
La présentation graphique de la marque « apple (fig.) » est caractérisée par un motif de pomme avec une encoche en forme de demi-cercle, une feuille ainsi que par sa présentation monochrome. La marque attaquée reprend trois de ces caractéristiques (l’ellipse sur le « J », l’encoche et la présentation monochrome), permettant de conclure à la similarité des signes. La marque « leaf (fig.) », reprise à l’identique dans la marque attaquée, est également similaire (c. 5). |
Force distinctive des signes opposés |
Force distinctive de la marque attaquée
-- Force distinctive de la marque opposante et champ de protection La marque « apple (fig.) » symbolisant une pomme dont une partie a été mangée dispose bien d’une force distinctive originaire en lien avec les produits revendiqués. La marque « leaf (fig.) », bien qu’elle n’appartienne pas aux figures géométriques de base, n’en reste pas moins relativement banale, dans la mesure où elle n’est pas reconnue directement comme étant un élément du signe « apple (fig.) » (c. 6). |
Risques de confusion admis ou rejetés / motifs |
La pomme, élément essentiel de la marque opposante, n’est pas reprise dans la marque attaquée ; et si les autres éléments peuvent être appréciés comme une allusion à la marque opposante, leur présence ne suffit pas à conclure à l’existence d’un risque de confusion. La marque « leaf (fig.) » dispose d’une force distinctive faible et sa reprise ne crée pas non plus de risque de confusion. |
Divers |
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Conclusion : le signe attaqué est enregistré / refusé |
L’opposition et le recours sont rejetés. [YB] |
Sic ! 2/2021, p. 80 (rés.) « APPLE und [Apfel] (fig.) / APPLE BOUTIQUE » ; Motifs d’exclusion relatifs, opposition, procédure d’opposition, objet du recours, cercle des destinataires pertinent, grand public, spécialistes de l’horlogerie, spécialistes de la joaillerie, degré d’attention accru, degré d’attention moyen, intermédiaires, spécialistes de la branche des médias, agents culturels, degré d’attention faible, enfants et jeunes adultes, similarité des produits et services, recours rejeté ; art. 3 al. 1 lit. c LPM.
L’intimée enregistre le signe « Apple Boutique » le 8 décembre 2016 pour divers produits et services des classes 14, 16, 20, 21, 25, 35 et 39 (état de fait A.). La recourante, titulaire de la marque verbale « APPLE », notamment pour des produits en classe 16, et la marque figurative « [Apfel] (fig.) », enregistrée pour des produits en classe 14, 16, 18, 25 et 28 s’oppose totalement à l’enregistrement de la marque de l’intimée (état de fait B). Suite à une restriction des produits et services revendiqués par l’intimée, l’instance précédente admet partiellement l’opposition, à l’exception des « parties constitutives de pièces d’horlogerie et accessoires pour pièces d’horlogerie non compris dans d’autres classes ; métaux précieux et leurs alliages non compris dans d’autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; horlogerie, écrins pour l’horlogerie, étuis pour l’horlogerie ; cadrans (horlogerie) ; boîtes et écrins pour l’horlogerie et la bijouterie ; barillets (horlogerie) ; balanciers (horlogerie) ; ancres (horlogerie) ; mouvements d’horlogerie » en classe 14 et « habits » en classe 25 (état de fait G.a). Concernant l’opposition fondée sur la marque « [Apfel] (fig.) », l’opposition est admise à l’exception des « métaux précieux et leurs alliages » en classe 14, et « tenue de livres comptables en classe 35 » (état de fait G.b). La recourante a demandé la tenue d’une audience publique. En l'espèce, le TAF a fait suite à ce droit lorsque l’affaire lui a été portée en 2018. Le présent recours étant la continuation de la procédure de recours et les parties ayant pu se déterminer oralement sur le fonds, cette demande est rejetée (c. 2). Seuls ces produits et services sont examinés par le TAF dans la mesure où l’intimée ne s’est pas opposée à la décision de l’instance précédente (c. 3). Les produits revendiqués en classe 14 s’adressent à un large public, faisant preuve d’un degré d’attention moyen ; ainsi qu’aux spécialistes des branches de l’horlogerie et de la joaillerie, qui feront preuve d’un degré d’attention accru (c. 6.2). Les produits revendiqués en classe 16 s’adressent à un large public ainsi qu’aux intermédiaires, aux agents culturels et aux spécialistes de la branche des médias, qui feront preuve d’un degré d’attention moyen à faible. Les chaussures et vêtements en classe 25 sont essayés avant l’achat et s’adressent à un large public faisant preuve d’un degré d’attention légèrement accru. Les accessoires tels que les valises, sacs et parapluies s’adressent à un large public, faisant preuve d’un degré d’attention moyen. Enfin, les produits revendiqués en classe 28 s’adressent aux enfants, aux jeunes et aux adultes, qui font preuve d’un degré d’attention accru (c. 6.2). Les « métaux précieux et leurs alliages » de la marque attaquée sont comparés aux produits revendiqués par la recourante sous le terme générique de « bijoux » (c. 7.2). La jurisprudence nie la similarité entre les matières premières et les produits finaux (c. 7.3). En l’espèce, la recourante n’apporte aucun élément qui justifierait de s’écarter de cette conception. En effet, bien que les matières premières soient importantes pour la qualité des produits finaux, elle ne l’est pas au point que les destinataires s’attendent à ce que matière première et produits finaux aient la même origine industrielle (c. 7.4). Il n’existe en conséquence pas de similarité entre les « métaux précieux et leurs alliages » de l’intimée et les produits revendiqués par la recourante (c. 7.5). La recourante ne parvient pas à démontrer une notoriété particulière de sa marque pour de tels produits (c. 7.6). En conséquence, aucun risque de confusion ne peut être retenu (c. 7.7). Le recours est rejeté (c. 7.7). [YB]