«TEGO ; Tegometall (fig.) / TEVO » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties et au retrait des recours.
« (fig.) / B. AG. (fig.) » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, radiation d’une marque ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties. Conformément à cette transaction, le TAF annule — à l'exception du ch. 2 de son dispositif (relatif à la taxe d'opposition) — la décision de l'IPI concernant l'opposition et demande à l'IPI de radier la marque B. AG. (fig.).
Cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours; art. 32 al. 2 LTF ; cf. N 441 (arrêt du Kantonsgericht SZ dans cette affaire).
Procédure achevée par le retrait du recours en matière civile contre l'arrêt attaqué (Kantonsgericht SZ, 7 juillet 2008, GP 2008 20 und 21 [cf. N 441) et radiée du rôle (art. 32 al. 2 LTF).
« M (fig.) ; M Budget / M-Joy » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties.
« FOCUS / FOCUS » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties prévoyant notamment que l'intimée (et opposante) retire son opposition. Conformément à cette transaction, le TAF annule les ch. 1, 2, 3 et 5 du dispositif de la décision de l'IPI concernant l'opposition.
« Mama (fig.) / MAMA » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours, anglais, traduction ; art. 33a al. 3 PA, art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties et au retrait du recours. Le TAF part du principe que l'intimée, qui a signé la transaction — rédigée en anglais — produite par la recourante, est d'accord de renoncer à une traduction (art. 33a al. 3 PA).
« IPOD / podplay (fig.) » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction ; art. 32 al. 2 LTF, art. 71 LTF, art. 72-73 PCF.
Procédures achevées par une transaction judiciaire et radiées du rôle (art. 72-73 PCF, art. 71 LTF, art. 32 al. 2 LTF).
« TRUCKFIT (fig.) » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, nouvel examen ; art. 58 al. 1 PA, art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à un nouvel examen (art. 58 al. 1 PA), par l'IPI, de la décision attaquée.
« Stafford » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours, nouvel examen ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours s'expliquant par un nouvel examen, par l'IPI, de la décision attaquée.
« Ashley’s / Ashley » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties et au retrait du recours.
« MEDION / MediOnline » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties prévoyant notamment que l'intimée (et opposante) retire son opposition et impliquant que la recourante retire son recours. Conformément à cette transaction, le TAF annule — à l'exception du ch. 3 de son dispositif (relatif à la taxe d'opposition) — la décision de l'IPI concernant l'opposition.
« FAIRREISEN » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, retrait du recours ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite au retrait du recours.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties et au retrait, par l'intimée (et opposante), de son opposition. Conformément à la transaction, le TAF annule — à l'exception du ch. 3 de son dispositif (relatif à la taxe d'opposition) — la décision de l'IPI concernant l'opposition.
« Veló / VEO » ; cause devenue sans objet et radiée du rôle, transaction, liste des produits et des services ; art. 23 al. 1 lit. a LTAF.
Cause devenue sans objet et radiée du rôle (art. 23 al. 1 lit. a LTAF) suite à une transaction entre les parties. Conformément à cette transaction, le TAF annule — à l'exception du ch. 3 de son dispositif (relatif à la taxe d'opposition) — la décision de l'IPI concernant l'opposition et demande à l'IPI de radier « Behälter für den Haushalt und die Küche (nicht aus Edelmetall oder plattiert) » (Klasse 21) de la liste des produits et des services de la marque VEO.